Mentions légales
Identification et publication
Éditeur
Ce site est publié par l'entreprise 1.2.3.AUTO PIECES, SRL sous le numéro BE1011.465.619 dont le siège social est à l’adresse Rue de Tournai 32, 7333 Tertre (Saint-Ghislain).
Hébergeur
Ce site a été réalisé par Proximus, entreprise belge de télécommunication, dont le numéro d’entreprise est 0202.239.951 et dont le siège social est à l’adresse Boulevard du Roi Albert II 27B, 1030 Bruxelles.
Propriété intellectuelle
La charte graphique du site a été créée par Proximus, en collaboration avec l’entreprise 1.2.3. Auto Pièces.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne téléchargeant du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
Toute copie ou reproduction du site 1.2.3. Auto Pièces est formellement interdite, sans l’accord écrit de 1.2.3. Auto Pièces constituerait une contrefaçon.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site 1.2.3. Auto Pièces a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
À tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant 1.2.3. Auto Pièces.
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site 1.2.3. Auto Pièces peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par l’entreprise 1.2.3AUTO PIECES, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site 1.2.3. Auto Pièces pourront ne pas lui être accessibles.
Mentions légales créées le 11/04/2025, à Tertre.
